Contexte

La santé mentale au travail est devenue une préoccupation majeure, en raison de son impact significatif sur la santé et le bien-être du personnel et la performance des organisations. Les risques psychosociaux (RPS) ont fait leur apparition dans la législation québécoise en santé et en sécurité du travail en 2021. Cette notion s’ajoute à celles plus anciennes de harcèlement discriminatoire, puis de harcèlement psychologique (incluant, depuis 2018, le harcèlement sexuel) et, dans une période concomitante, à celle de violence au travail. Un nouveau projet de loi (PL 42) – dernièrement sanctionné – visant à prévenir et à combattre le harcèlement psychologique et la violence à caractère sexuel en milieu de travail s’ajoute au paysage. Dans une perspective de co-construction de mécanismes de prévention des atteintes à la santé mentale dans et par les milieux de travail, il est crucial de comprendre ces différentes notions pour orienter les actions préventives qui serviront à terme à créer des environnements de travail psychologiquement sains et sécuritaires.

Objectifs pédagogiques

Au terme de la formation, vous serez en mesure de :

• Comprendre les notions de risques psychosociaux, du harcèlement et de violence au travail et de leur champ respectif d’application ;
• Identifier les situations ressortant de chacune de ces notions, permettant de les distinguer les unes des autres ;
• Appréhender les obligations légales en santé et en sécurité du travail (au Québec) s’y rattachant.

Contenu

• Bref rappel historique de la législation en matière de protection de la santé mentale au travail au Québec
• Introduction aux RPS : définitions, typologies et statistiques pertinentes
• Comprendre le harcèlement et la violence au travail : distinctions, exemples et études de cas
• Cadre légal et réglementaire en prévention au Québec : normes juridiques et responsabilités pesant sur les parties prenantes des milieux de travail (employeurs, entreprises, personnel, syndicats, instances en santé et en sécurité du travail) au chapitre de la prévention des atteintes résultant de ces différentes situations

Approche pédagogique

• La formation privilégiera une approche interactive et participative, en utilisant des méthodes variées :
  • Exposés théoriques pour présenter les concepts clés.
  • Discussions de groupe pour partager les expériences et les perceptions.
  • Études de cas et mises en situation pour ancrer les connaissances dans la réalité pratique.
  • Utilisation de supports visuels pour faciliter la compréhension et l’engagement.

Clientèle cible

Cette formation s’adresse aux gestionnaires, aux spécialistes des ressources humaines responsables de la santé et de la sécurité au travail, aux représentantes et représentants syndicaux, membre du syndicat et aux membres des instances en santé et en sécurité du travail ainsi qu’à toute personne souhaitant mieux comprendre les risques psychosociaux pour contribuer à un milieu de travail positif.

Il est précisé que seront uniquement abordées les normes juridiques issues de la législation provinciale québécoise.

Durée et unités de formation continue (UFC-UQO)

Cette formation est d’une durée de 4 heures et donne droit à 0, 4 UFC-UQO.

Logistique et déroulement

• Les groupes seront limités à un maximum de 15 personnes participantes.
• La formation se déroulera via la plateforme Zoom.
• Pour assurer une bonne qualité de connexion, un accès Internet à haute vitesse et un microphone sont nécessaires.
• Bien que l’utilisation d’un ordinateur soit privilégiée, d’autres dispositifs technologiques sont également acceptés.
• Afin de maximiser l’interaction et la dynamique de groupe, nous recommandons fortement l’utilisation d’une caméra.

Personne formatrice

Jean-Paul Dautel est avocat et professeur en santé et sécurité au travail au Département de relations industrielles de l’Université du Québec en Outaouais (UQO). Il est titulaire d’un doctorat en droit de l’Université d’Ottawa et de l’Université Lyon 2 (en cotutelle). Ses thèmes de recherche sont l’insertion professionnelle des personnes en situation de handicap « psychique », le retour au travail après une absence pour un trouble de santé mentale, les lésions professionnelles d’ordre psychologique, l’impact des organisations du travail sur la santé mentale des travailleurs et des travailleuses et la participation des syndicats dans ces domaines. Il est membre du Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), de l’Équipe de recherche interdisciplinaire sur le travail Santé-Genre-Égalité (SAGE), de l’Institut Santé et Société (ISS), de l’Institut Michael D. Penner sur les enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) et, en France, du Centre de Recherches Critiques sur le Droit (CERCRID). Il a rejoint récemment le Collectif de recherche sur le rapport au travail et la recherche transformatrice.